Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 novembre 2017

  Tous les Conseillers sont présents sauf : Dany AUBERT, Bertrand COURTEL, Olivier LAURENT (excusés) Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ La séance est ouverte à 18h40. En raison de l’absence de M. le Maire, la séance est présidée par M. Pierre JOLY, 1er adjoint. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL I – BUDGET COMMUNE 2017 DECISION MODIFICATIVE N°3. -FPIC : le montant à régler s’élève à 8450 € ; il avait été prévu une somme de 8000 €. 450 € s...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017

Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL, LAURENT Olivier Secrétaire de séance : Pierre JOLY La séance est ouverte à 18H45. Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal. 1.Délibération de création de la voie reliant le Chemin de la Montagne avec le chemin de la Pinède – Modification de l’appréciation sommaire des dépenses. Suite à la délibération du 26 avril 2017, Il apparaît nécessaire de modifier les montants p...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 septembre 2017

Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL, Pierre CORNU procuration à Mario FERNANDEZ, BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (excusés), Secrétaire de séance : Bertrand COURTEL La séance est ouverte à 18H45. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée, à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal, la délibération suivante : Affaire GOUTTENOIRE co/COMMUNE : Habilitation du Maire et désignation du cabinet d’avocats pour repr...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017

Tous les Conseillers sont présents sauf : Françoise TOUQUET (procuration à Bertrand COURTEL), Olivier LAURENT, Jean-Pierre BENOIT (excusé) Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ ------------------------------------------------------------------------------------------------------- La séance est ouverte à 18h40.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Approbation à l’unanimité. Une modification est à apporter sur la réserve parlementaire pour la construction de l...
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Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017

Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise (procuration à Guy CLAUZEL), Pierre CORNU (Procuration à Pierre JOLY) LAURENT Olivier Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18h40. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- I – APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL Approbation à l’unanimité. II – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 avril 2017

Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise, BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (absents excusés) Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h30. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal les délibérations suivantes : Délibération clôture habitation. Décision Modificative N°1. Création d’une voie communale quartier les Aires et Colongène. Autorisation de lancement de la procédu...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal Du 15 février 2017

Tous les Conseillers sont présents sauf : BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier, TOUQUET Françoise pouvoir à CLAUZEL Guy Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h40     I – Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal Approbation à l’unanimité. II – Délibération pour renoncer à acquérir l’emplacement N°10 Lors du PLU de 2005, il avait été décidé d’instaurer un emplacement réservé au bénéfice de la Commune en vue d...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 janvier 2017

Tous les Conseillers sont présents sauf : BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier, CORNU Pierre pouvoir à CLAUZEL Guy Secrétaire de séance : GONNY Corinne Retard : TOUQUET Françoise La séance est ouverte à 18h45 Monsieur le Maire Présente ses vœux au Conseil, ainsi qu’à la presse. I – Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal. Approbation à l’unanimité.   II – DELIBERATION DES MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COPAVO- N°10 Monsieur le Maire i...
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