Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 février 2015

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Tous les Conseillers sont présents sauf :

Bertrand COURTEL excusé
Secrétaire de séance : Guy  CLAUZEL
La séance est ouverte à 18 H 40 (arrivée d’Olivier LAURENT à 18 H 50)

APPROBATION du dernier compte-rendu du Conseil Municipal du 15 Janvier 2015
Compte-rendu approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajouté à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal le point suivant :
• Délibération pour une demande subvention (Fête du 11 juillet).
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que cette question soit rajoutée à l’ordre du jour, et puisse être débattue lors de la séance.

I. DEVIS PANNEAU LUMINEUX

2 devis sont parvenus ; un 3 ème est en attente. Si ce dernier ne convient pas, c’est la Société STRAMATEL
qui sera retenue.
Coût du panneau: 4125 EUR H.T (la pose, en option, de 950 € pouvant être effectuée par un électricien).

II. ACHAT TABLES ET CHAISES POUR LA SALLE DU FOUGAU

3 devis ont été reçus. La Société DISCOUNT COLLECTIVITES a été retenue pour un montant de 3230 € T.T.C
(20 tables avec chariot et 96 chaises avec chariot). Dossier suivi par Mario FERNANDEZ.

III. DEMANDE DE F.S.L (FONDS de SOLIDARITE LOCALE)

Cette subvention de la région représente 80 % du montant d’un projet (dans une limite de 15OOO €)
Une réflexion va être menée pour les projets qui entrent dans ce cadre-là.
Date limite d’envoi : 6 Mars 2015.

IV. DELIBERATION POUR REVISION DE LA T.L.E (TAXE LOCALE D’AMENAGEMENT)

Cette taxe, payée par les propriétaires de constructions nouvelles, reste fixée à 5% pour les 3 ans à venir.
Délibération approuvée à l’unanimité.

V. INSTAURATION D’UN PLAN DE SAUVEGARDE

Ce plan concerne principalement les risques d’inondation et d’incendie. Afin de le finaliser, Pierre CORNU va
contacter les pompiers et Jonathan BRES, qui avait suivi ce dossier

VI. RESTAURATION DES VOÛTES PLAN JAROUSSIER

Philippe FERT, artisan, est intéressé pour louer cet emplacement .Dans un premier temps, la Municipalité va
procéder à la fermeture du local. Corine GONNY est chargée de demander des devis pour l’aménagement.

L’architecte, M. MENDES, ayant inclus ce projet lors de la réalisation des logements, sera contacté par Pierre JOLY.

VII. PREPARATION FÊTE VOTIVE
Une réunion a eu lieu le 28 janvier, à cet effet, en présence du Comité des fêtes ; de Max GAUD, Président de
la Boule à zéro et des nouveaux propriétaires du bar.
Cette entrevue, qui s’est déroulée dans une très bonne ambiance, a permis de s’accorder pour que l’ensemble de la fête et des activités se déroulent en haut du village.

VIII. FÊTE DU 11 JUILLET
Cette fête va commémorer le 450ème anniversaire du rachat au Pape, par les habitants de FAUCON, des droits de
Seigneurie. Plusieurs animations auront lieu à divers endroits du village (crieur, jongleurs ; échassiers ;
conteurs ; choristes …).
Des scènes de théâtre sont également prévues. Repas médiéval et bal traditionnel clôtureront cette journée.
Coût estimatif de la fête : 8000 €, compensées par les subventions attendues et la vente de la cuvée spéciale.
Délibération adoptée à l’unanimité pour une demande de subvention auprès du Conseil Général et Régional.

IX. REPAS DES AÎNES
Il aura lieu le DIMANCHE 15 MARS à midi, à la salle du Fougau .
Une réunion, prévue le 3 Mars, permettra de finaliser l’organisation de ce repas festif.

X. DIVERS
-a) DIA FERT / RAMSDEN : Coût de la transaction : 245 000 €.
La Mairie ne préempte pas.

-b) RACCORDEMENT E.R.D.F pour la Maison Médicale
Un courrier sera adressé à Mistral Habitat pour prévoir le renforcement de la ligne.

-c) SITE WEB DE LA MAIRIE

Remerciements à Simon TOUQUET pour son implication.
Toutes nos excuses aux entreprises qui auraient été oubliées, notamment la Société CLARIANA.
Merci de signaler, en Mairie, si des erreurs ou des oublis ont été constatés.
Les Sociétés ou Entreprises désirant voir leur adresse mail rajoutée doivent le faire savoir.

– d) COLOMBARIUM

Jean-Pierre BENOIT et Dany AUBERT se sont rendus sur place pour étudier son agrandissement.
Les personnes intéressées pour réserver un emplacement sont priées de s’inscrire en Mairie.

-e) INSCRIPTION COUPES D’AFFOUAGE
Les personnes du village intéressées peuvent d’ores et déjà s’inscrire en prévision des coupes
de cet automne.

– d) POINT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES

La T.G.A.P (Taxe générales sur les activités polluantes) va être fortement augmentée. Afin de réaliser
des économies, chaque Commune de la COPAVO doit mener une réflexion afin de supprimer certains points de
collecte.

La séance est levée à 20 H 55.
Prochain Conseil Municipal : Mardi 10 Mars à 20 H 30.