Tous les Conseillers sont présents sauf :
Dany AUBERT, Bertrand COURTEL, Olivier LAURENT (excusés)
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
La séance est ouverte à 18h40.
En raison de l’absence de M. le Maire, la séance est présidée par M. Pierre JOLY, 1er adjoint.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
I – BUDGET COMMUNE 2017 DECISION MODIFICATIVE N°3.
-FPIC : le montant à régler s’élève à 8450 € ; il avait été prévu une somme de 8000 €. 450 € sont pris sur le poste fourniture et petit équipement.
– CHAUFFAGE EGLISE : le devis s’élève à 2784.35 € ttc. Pris sur le poste chaudière école / fougau / bibliothèque.
Délibération approuvée à l’unanimité.
II –ATELIER MUNICIPAL
Un glissement de terrain s’est produit, lors de la préparation du chantier du futur garage communal.
Une étude de sol a été réalisée par la Société ABE Sol qui a rendu son rapport.
Une étude de structure des fondations des murs de soutènement est en cours.
Des devis seront demandés pour réaliser ces murs afin de mettre le site en sécurité le plus rapidement possible.
III – DIVERS
1. Colombarium :
Ces travaux seront réalisés en régie. Le grillage d’enceinte du cimetière a été en partie déposé et les fondations ont été coulées.
2. DIA EYSSERIC / URBANOWICZ : la commune ne préempte pas.
3. DIA GARRIDO CUARTERO / CASTELLA : la commune ne préempte pas.
4. DIA SIGNORET / BOSSIN-ZWINGS : la commune ne préempte pas.
5. Nouvelles conditions d’accès aux déchetteries :
Conformément aux décisions du conseil communautaire, les déchetteries intercommunales de Vaison, Cairanne et Mollans vont être soumises à de nouvelles conditions d’accès à compter du 3 janvier 2017.
Il est nécessaire de s’y préparer à l’avance, car une nouvelle carte d’accès sera obligatoire et un délai est nécessaire pour son obtention.
Les demandes de cartes seront à faire à partir du 20 novembre pour les professionnels et à partir du 4 décembre pour les particuliers.
Retrouvez toutes les infos sur www.vaison-ventoux.fr ou au 04 90 36 58 52
Une plaquette d’information sera distribuée à cet effet avec le journal FNV.
6. TRAVAUX R.A.O
Tous nos remerciements à la population pour la gêne occasionnée pendant les travaux du RAO pour le changement de la conduite avenue de Verdun.
7. ACHAT PARCELLES CORNU
Les parcelles de terre en nature de bois ont été acquises pour une surface totale
de 06ha 58a 80ca.
Le montant total est de 13 530€. L’échelonnement est le suivant :
4900 € sur le budget 2017
8630 € sur le budget 2018
Prochain conseil le mercredi13 décembre 2017 à 18H30.
Séance levée à 20H40.
