Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 16 mars 2016

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Tous les Conseillers sont présents sauf : Bertrand COURTEL – DE CASTRO Delphine – BENOIT Jean-Pierre
Secrétaire de séance : LAURENT Olivier
La séance est ouverte à 18h55.
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Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal

1. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2016

Le Conseil a décidé de ne pas augmenter les taux d’imposition pour 2016 pour la 5ème année consécutive, en raison d’un contexte économique et social tendu. APPROUVE A L’UNANIMITE.

2. VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2016

Ecole EMALA Nyons (8 enfants)80€Boule à Zéro600€
ADIL Avignon60€Boule Joyeuse 780€
Faucon Bouquine800€Autre Provence USAP600€
Faucon Notre Village800€Club Amitiés Loisirs340€
Amicale anciens combattants80€Comité des Fêtes5000€
OCCE Ecole Mérindol200€Coopérative Scolaire1000€
Œil de Faucon200€Coopérative Scolaire Noêl500€
Association pour le MALI340€APE400€
Les Restos du Cœur200€Boutique Alimentaire Vaison536€
Total

Adopté à l’unanimité.

3. COMMUNE : BUDGET 2016 : APPROUVE A L’UNANIMITE.

faucon budget commune 2016

4. ASSAINISSEMENT : BUDGET 2016 : APPROUVE A L’UNANIMITE.

faucon budget assainissement 2016
ETAT ENDETTEMENT Faucon
DIVERS :

• Arrêté de péril imminent concernant le mur de soutènement de la propriété de M. LIESHOUT qui menace de s’effondrer. La municipalité a barré la rue et le tribunal administratif de Nîmes a mandaté un expert qui s’est rendu sur place afin d’évaluer les risques et qui impose au propriétaire des travaux urgents sous 15 jours.

• La municipalité, avec le soutien du Comité des Fêtes, souhaitent relancer le petit marché hebdomadaire.
Celui-ci devrait redémarrer le 6 mai de 18h30 à 21h, devant la mairie, avec une buvette mis en place par les bénévoles du Comité des Fêtes. Les élus sollicitent actuellement les producteurs locaux.

• La SAFER vient d’informer la Commune de la vente des bois des consorts CORNU. Certains lots, pour 7 ha, peuvent intéresser la municipalité de part leur situation attenante à des bois communaux. La Commune possède déjà 120 ha de bois sur le territoire et cela permettrait la poursuite de l’intégration et de la soumission au régime forestier.

Le prochain conseil municipal est fixé au 18 avril 2016 à 18h30.

La séance est levée à 21h.