Comptes rendus municipaux
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 6 mars 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 6 mars 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Guy CLAUZEL (procuration à Pierre CORNU)
Secrétaire de séance : TOUQUET Françoise
La séance est ouverte à 18h45.
Divers :
Repas des Ainés le 20 mai 2018
Garage : les maçons ont commencé, un nouvel éboulement s’est produit.
Remerciements à l’entreprise AUBERT Maurice qui est intervenue rapidement pour
sécuriser les travaux. La construction va pouvoir continuer.
Remerciem...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 janvier 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf : Guy Clauzel (excusé) pouvoir
à Bertrand COURTEL, Delphine de Castro (excusée), Olivier LAURENT
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
La séance est ouverte à 18h40.
M le Maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal.
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Dans le paragraphe -Remparts Plan Jaroussier il faut lire : suite au rapport du
SMAEMV
(Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Equipement...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 décembre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Tous les conseillers sont présents sauf LAURENT Olivier, absent.
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance débute à 18h30
Monsieur le Maire demande l’accord du conseil pour ajouter à l’ordre du jour la lecture d’un rapport sur le
prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2016 sur le territoire de la Communauté de
Communes Vaison Ventoux. Accord du conseil.
I – Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipa...
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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 novembre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Dany AUBERT, Bertrand COURTEL, Olivier LAURENT (excusés)
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
La séance est ouverte à 18h40.
En raison de l’absence de M. le Maire, la séance est présidée par M. Pierre JOLY, 1er adjoint.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
I – BUDGET COMMUNE 2017 DECISION MODIFICATIVE N°3.
-FPIC : le montant à régler s’élève à 8450 € ; il avait été prévu une somme de 8000 €. 450 € s...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL,
LAURENT Olivier
Secrétaire de séance : Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18H45.
Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal.
1.Délibération de création de la voie reliant le Chemin de la Montagne avec le chemin de la Pinède
– Modification de l’appréciation sommaire des dépenses.
Suite à la délibération du 26 avri...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 septembre 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 septembre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL,
Pierre CORNU procuration à Mario FERNANDEZ,
BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (excusés),
Secrétaire de séance : Bertrand COURTEL
La séance est ouverte à 18H45.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée, à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal, la délibération suivante :
Affaire GOUTTENOIRE co/COMMUNE : Hab...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Françoise TOUQUET (procuration à Bertrand COURTEL), Olivier LAURENT, Jean-Pierre BENOIT (excusé)
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
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La séance est ouverte à 18h40.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation à l’unanimité.
Une modification est à appor...
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Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017
Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise (procuration à Guy CLAUZEL),
Pierre CORNU (Procuration à Pierre JOLY)
LAURENT Olivier
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance est ouverte à 18h40.
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I – APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Approbation...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 avril 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 avril 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise, BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (absents excusés)
Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine
La séance est ouverte à 18h30.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal les
délibérations suivantes :
Délibération clôture habitation.
Décision Modificative N°1.
Création d’une voie communale quar...
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