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Justice.fr, faciliter l’accès de tous à la justice
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Justice.fr, c'est faciliter l'accès de tous à la justice : Obtenir un casier judiciaire, consulter un avocat, calculer ses droits à l'aide juridictionnelle... Justice.fr, le nouveau site web destiné à faciliter l'accès de tous à la justice, vient d'être lancé par le ministère de la Justice. Ce site de référence propose aux justiciables une information fiable, gratuite et disponible 24h/24 pour l'ensemble des démarches judiciaires.
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 décembre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Tous les conseillers sont présents sauf LAURENT Olivier, absent.
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance débute à 18h30
Monsieur le Maire demande l’accord du conseil pour ajouter à l’ordre du jour la lecture d’un rapport sur le
prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2016 sur le territoire de la Communauté de
Communes Vaison Ventoux. Accord du conseil.
I – Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipa...
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Conseil Municipal
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL,
LAURENT Olivier
Secrétaire de séance : Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18H45.
Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal.
1.Délibération de création de la voie reliant le Chemin de la Montagne avec le chemin de la Pinède
– Modification de l’appréciation sommaire des dépenses.
Suite à la délibération du 26 avri...
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Conseil Municipal
Conseil municipal
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Françoise TOUQUET (procuration à Bertrand COURTEL), Olivier LAURENT, Jean-Pierre BENOIT (excusé)
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
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La séance est ouverte à 18h40.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation à l’unanimité.
Une modification est à appor...
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Conseil Municipal
Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017
Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise (procuration à Guy CLAUZEL),
Pierre CORNU (Procuration à Pierre JOLY)
LAURENT Olivier
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance est ouverte à 18h40.
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I – APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Approbation...
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Conseil Municipal reporté
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 28 mars 2017
Conseil Municipal
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 octobre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 octobre 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Delphine DE CASTRO (excusée), Olivier LAURENT, Jean Pierre BENOIT.
Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL
La séance est ouverte à 18h40.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Modifications :
Préemption URBAIN / CORNU : les terrains attenants étant agricoles, la Commune ne préempte pas.
Eglise : les devis concernant les travaux d'accessibilité aux personnes à mo...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 Juillet 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 Juillet 2016
Monsieur le Maire demande d’observer une minute de silence, à la mémoire des victimes de l’attentat de Nice.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutés à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal le dossier sur le compteur LINKY, ainsi que les travaux de l’église.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que ces dossiers soient rajoutés à l’ordre du jour, et puissent être débattus lors de la séance.
...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 juin 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 juin 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
CORNU Pierre (procuration à Corinne GONNY)
TOUQUET Françoise (procuration à Pierre JOLY)
BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (absents excusés),
Secrétaire de séance : Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18h40.
La séance est ouverte à 18h40.
I – Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal.
Approbation à l’unanimité.
II. Temps d'activités périscolaires: une réorga...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 mai 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
BENOIT Jean-Pierre (absent excusé),
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance est ouverte à 18h40.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal
la délibération suivante:
Vente des parcelles AB 241 et AB 242 à Monsieur DEHAEN et Mme VERBIST.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que cette délibération soit rajoutée à
l’ordre du jour, et puisse être débattue lors de...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 avril 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 avril 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
LAURENT Olivier, BENOIT Jean-Pierre (absents excusés),
Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine
La séance est ouverte à 18h45.
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I – APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL.
Approbation à l’unanimité.
II – AVENANT 2016 A LA CONTRACTUALISATION 2012-2015. DELIBERATION SOLLICITANT
L’AIDE DEPARTEMENTALE.
Le Conseil Municipal a...
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Conseil Municipal 18 avril 2016 à 18h30.
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 mars 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 mars 2016
DE CASTRO Delphine, LAURENT Olivier, BENOIT Jean-Pierre (absents excusés),
Tous les Conseillers sont présents sauf
CORNU Pierre (procuration à TOUQUET Françoise)
Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL
La séance est ouverte à 18h45.
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Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal
la délibération suivante:
Proposition d’achat de terrain par la f...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 16 mars 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 16 mars 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf : Bertrand COURTEL – DE CASTRO Delphine – BENOIT Jean-Pierre
Secrétaire de séance : LAURENT Olivier
La séance est ouverte à 18h55.
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Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal
1. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2016
Le Conseil a décidé de ne pas augmenter les taux d’imposition pour 2016 pour la 5ème année consécutive, en raison d’un cont...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 février 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 février 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
DE CASTRO Delphine, LAURENT Olivier, (absents excusés),
TOUQUET Françoise pouvoir à CLAUZEL Guy
Secrétaire de séance : Bertrand COURTEL
La séance est ouverte à 18h45
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Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal
1. Délibération taxe de raccordement à l’assainissement colle...
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Voeux 2016 du Maire et du Conseil Municipal
A l'occasion de la nouvelle année 2016,
Monsieur le Maire ainsi que le Conseil Municipal vous invitent à la présentation des voeux qui aura lieu:
Samedi 30 Janvier 2016 à 18h (salle du Fougau) suivie d'un apéritif
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 janvier 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 janvier 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
DE CASTRO Delphine, LAURENT Olivier (absents excusés),
TOUQUET Françoise (procuration à CLAUZEL Guy)
Secrétaire de séance : Corinne GONNY
La séance est ouverte à 18h45.
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M. le Maire présente ses meilleurs vœux à l’occasion de la nouvelle année 2016 à l’ensemble du Conseil ainsi qu’à la presse présente, la Provence et le Dauphin...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2015
DE CASTRO Delphine, COURTEL Bertrand, LAURENT Olivier (absents excusés),
Tous les Conseillers sont présents sauf
CLAUZEL Guy (procuration à AUBERT Dany)
Secrétaire de séance : Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18h45.
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I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL.
Approbation à l’unanimité.
II – BUDGET COMMUNE 2015 : DECISI...
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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 novembre 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 novembre 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Pierre CORNU, Jean-Pierre BENOIT, LAURENT Olivier (absents excusés)
Secrétaire de séance : Corinne GONNY
La séance est ouverte à 18h35.
M. le Maire ouvre la séance et demande une minute de silence à la mémoire des victimes des attentats du 13/11/15.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil municipal la délibération suivante:
• Indemnit...
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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 26 octobre 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 26 octobre 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise - CLAUZEL Guy - LAURENT Olivier (absents excusés)
Pierre CORNU (procuration à Pierre JOLY)
Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine
La séance est ouverte à 18h30
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APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Approbation à l'unanimité.
I — BUDGET 2015 — DECISION M...
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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 13 octobre 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 13 octobre 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
BENOIT Jean Pierre, excusé.
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance est ouverte à 18h30.
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I – APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation à l’unanimité.
II – PRESENTATION DU PROJET DU PNR (Parc Naturel Régional) DU MONT VENTOUX
DAUBERT Julien, COPAVO, est présent afin d’expliq...
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Conseil Municipal – 13 octobre 2015 à 18h30
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 septembre 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 septembre 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Guy CLAUZEL procuration Pierre JOLY
Corinne GONNY Procuration Mario FERNANDEZ
Absents excusés : Delphine DE CASTRO
Pierre CORNU
Olivier LAURENT
Secrétaire de séance : Françoise TOUQUET
La séance est ouverte à 18h30
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I – APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approba...
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conseil municipal du 31 aout 2015
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 03 juillet 2015
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 03 juillet 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
FERNANDEZ Mario absent excusé
LAURENT Olivier absent excusé
CLAUZEL Guy absent excusé
TOUQUET Françoise absente excusée
Secrétaire de séance : CORNU Pierre
La séance est ouverte à 18h30.
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I - Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal du 23/06/2015
Compte rendu approuvé à l’unanimité
II - DIA DEPLACE/N...
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Conseil Municipal du 3 juillet 2015
Le prochain Conseil Municipal de la Mairie de Faucon (84110) se tiendra le 3 juillet 2015 à 18h30
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 26 mars 2015
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Tous les Conseillers sont présents sauf
DE CASTRO Delphine, pouvoir à GONNY Corinne
LAURENT Olivier, excusé
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
Début de la séance : 18h30
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M. le Maire demande à l’ensemble du Conseil de rajouter à l’ordre du jour une délibération concernant la révision des sentiers touristiques par le Conseil Général. Accord du Conseil.
M. le Maire demande au Conseil l’appr...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 février 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 février 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Bertrand COURTEL excusé
Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL
La séance est ouverte à 18 H 40 (arrivée d’Olivier LAURENT à 18 H 50)
APPROBATION du dernier compte-rendu du Conseil Municipal du 15 Janvier 2015
Compte-rendu approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajouté à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal le point suivant :
• Délibération pour u...
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Réunion conseil municipal 16 février 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 janvier 2015
Compte-rendu sommaire
du Conseil municipal du 15 janvier 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
LAURENT Olivier absent excusé
CORNU Pierre, pouvoir à TOUQUET Françoise
Secrétaire de séance : FERNANDEZ Mario
La séance est ouverte à 18h30
Secrétaire de Séance :
La séance est ouverte à 18h30
Secrétaire de séance : Bertrand COURTEL
La séance est ouverte à 18h45.
Mr le maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal.
Ajouter à l’ordre du jour ...
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