conseil
Justice.fr, faciliter l’accès de tous à la justice
Justice.fr, faciliter l'accès de tous à la justice
Justice.fr, c'est faciliter l'accès de tous à la justice : Obtenir un casier judiciaire, consulter un avocat, calculer ses droits à l'aide juridictionnelle... Justice.fr, le nouveau site web destiné à faciliter l'accès de tous à la justice, vient d'être lancé par le ministère de la Justice. Ce site de référence propose aux justiciables une information fiable, gratuite et disponible 24h/24 pour l'ensemble des démarches judiciaires.
S'...
Plus
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 décembre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Tous les conseillers sont présents sauf LAURENT Olivier, absent.
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance débute à 18h30
Monsieur le Maire demande l’accord du conseil pour ajouter à l’ordre du jour la lecture d’un rapport sur le
prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2016 sur le territoire de la Communauté de
Communes Vaison Ventoux. Accord du conseil.
I – Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipa...
Plus
Conseil Municipal
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL,
LAURENT Olivier
Secrétaire de séance : Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18H45.
Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal.
1.Délibération de création de la voie reliant le Chemin de la Montagne avec le chemin de la Pinède
– Modification de l’appréciation sommaire des dépenses.
Suite à la délibération du 26 avri...
Plus
Conseil Municipal
Conseil municipal
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Françoise TOUQUET (procuration à Bertrand COURTEL), Olivier LAURENT, Jean-Pierre BENOIT (excusé)
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
-------------------------------------------------------------------------------------------------------
La séance est ouverte à 18h40.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation à l’unanimité.
Une modification est à appor...
Plus
Conseil Municipal
Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017
Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise (procuration à Guy CLAUZEL),
Pierre CORNU (Procuration à Pierre JOLY)
LAURENT Olivier
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance est ouverte à 18h40.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I – APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Approbation...
Plus