Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise, LAURENT Olivier
Secrétaire de séance : Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18h45.
M. le Maire demande au conseil l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibération
concernant des travaux réalisés par SUEZ sur la station d’épuration pour le compte de la
Commune. Accord.
Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal
1- STATION D’EPURATION DES BEAUMETTES :
Le contrat d’affermage assainissement qui doit s’achever en fin d’année bénéficie d’une
enveloppe de travaux de 25000€ ;
L’entreprise SUEZ propose le changement d’un digesteur (Installation d’assainissement dans
laquelle les boues des eaux usées fermentent en produisant du méthane) à sa charge.
APPROUVE A L’UNANIMITE.
4- MODALITES DE REALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET
COMPLEMENTAIRES
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et le statut de la Fonction Publique, le
paiement des heures complémentaires et supplémentaires, effectuées à la demande de
l’autorité territoriale par le personnel de la collectivité, est autorisé dans la limite réglementaire
d’un volume qui n’excède pas 25 heures supplémentaires par mois et sur présentation d’un
décompte déclaratif.
APPROUVE A L’UNANIMITE.
DIVERS :
Fibre Optique : Monsieur le Maire informe les Elus qu’à l’horizon 2020, tous les foyers de la Commune devraient se voir dotés de la fibre optique.
Les travaux sont subventionnés par La Communauté de Communes Vaison Ventoux et le Département.
Le prochain conseil municipal est fixé au 23 avril 2019 à 18h30.
Séance levée à 20h30.
