Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018

Bienvenue à la Mairie de Faucon (84110)

Tous les Conseillers sont présents sauf :
LAURENT Olivier,

Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine
La séance est ouverte à 18 H 50

Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité.


Monsieur le Maire fait part à l’ensemble du conseil qu’il a reçu un courrier de Monsieur BENOIT Jean-Pierre lui présentant sa démission. Ce courrier a été transmis à Monsieur Le Préfet comme le prévoit la loi.
Cette démission est bien sur acceptée.


Monsieur le Maire demande si le conseil est d’accord pour rajouter une délibération portant sur le RPI avec Mérindol et Puyméras. Le conseil municipal est d’accord.


I – Changement de comptable du Trésor
C’est Madame Ghyslaine SITTER qui a été nommée. Une délibération doit être prise pour le versement de ses indemnités
Délibération adoptée à l’unanimité.


II – Délibération portant sur la nouvelle convention qui lie les communes de Mérindol Puyméras et Faucon. Dorénavant la Mairie de Mérindol devra participer aux frais de fonctionnement au prorata du nombre d’élèves de sa commune fréquentant les écoles de Puyméras et Faucon
Délibération adoptée à l’unanimité.


III – Restauration Remparts
La Mairie a contacté plusieurs organismes afin de demander des aides qui permettraient de bénéficier de 80 % des subventions. Le montant global de cette restauration s’élève aux environs de 180 000 Euros.
De plus, nous avons contacté des banques afin qu’elles puissent faire l’avance des subventions et de la tva. Deux banques ont été contactées :

  • Le Crédit Mutuel : attente de réponse ;
  • Le Crédit Agricole : a répondu et doit nous envoyer un dossier à remplir afin d’obtenir un crédit relais afin d’avancer la trésorerie. De plus, il a créé une Fondation pour aider les petites communes qui ont un patrimoine à restaurer. A cet effet, un dossier va leur être adressé pour également prétendre à cette subvention.

  • IV – Achat ordinateur et Radiateurs Ecole
    La Mairie a reçu les devis concernant l’ordinateur et les radiateurs de l’Ecole :
  • Ordinateur pour le bureau de la Direction (Tour + Clavier) : montant de 636 Euros TTC.
    Un deuxième devis est en attente.
  • Radiateurs de l’Ecole : 4 Classes des petits – 4 Classe des grands et 1 Bureau de la Direction.
    Le montant s’élève à 1888.16 Euros TTC.

V – Archives
Une inspection des Archives de notre commune a été réalisée le 14 juin 2018 par le service des Archives Départementales de Vaucluse.
A l’issue de celle-ci, un rapport a été transmis et dresse un bilan sur les conditions de conservation de
ces archives sur 3 points :

  • Sur les locaux d’Archives : il faut trouver un lieu approprié.
  • Sur le classement des archives les plus anciennes (1567-1940) : il préconise de les conserver
    aux Archives Départementales où elles seront restaurer et sauvegarder et numérisées.
  • Sur le classement des archives contemporaines : elles peuvent être conservées dans la
    commune à la Mairie afin de les centraliser.
    Pour ces travaux de classement des archives, la Mairie peut bénéficier d’une subvention.
    Une délibération sera prise au prochain Conseil Municipal afin d’avoir des renseignements
    complémentaires sur la numérisation des archives.

Divers :

  • DIA PIGEARD/CARRIER : pas de préemption
  • La Mairie a reçu un courrier concernant les compteurs Linky et se renseigne auprès de la
    Préfecture et l’Avocat sur le bien fondé de ce courrier.
  • Commémoration du 100 ème Anniversaire de l’Armistice 1918 : Le Conseil Municipal remercie
    Monsieur Pierre JOLY pour les nombreuses recherches qu’il a effectué dans les archives de la
    commune et le félicite pour l’hommage qu’il a rendu à tous les enfants de Faucon morts pour la France lors la cérémonie du 11 novembre.

La séance est levée à 19h40.
Prochain Conseil Municipal le Mardi 11 Décembre 2018 à 18h30.