Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 août 2015

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Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise (procuration à Bertrand COURTEL)
JOLY Pierre (procuration à Guy CLAUZEL)
LAURENT Olivier (absent excusé)
Secrétaire de séance : Corinne GONNY
La séance est ouverte à 18h30.

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Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal la délibération suivante:

  • Taux taxe d’aménagement sur les constructions.

Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que cette délibération soit rajoutée à l’ordre du jour, et puisse être débattue lors de la séance.

 

I – APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL

Approbation à l’unanimité.

 

II – DELIBERATION AUTORISANT MAITRE BURTEZ A REPRESENTER LA COMMUNE DANS L’AFFAIRE FABRE/DONZET.

Délibération adoptée à l’unanimité.

 

III – REFLEXION SUR L’AMENAGEENT DU LOCAL POUBELLE  PARKING DU SERRE

Face à l’incivilité de certaines personnes, et suite à la fermeture du local situé en face de la mairie il est nécessaire de revoir l’aménagement et l’agrandissement du local poubelle du parking du serre pour l’année prochaine.

 

IV – DELIBERATION TAXE AMENAGEMENT SUR LES CONSTRUCTIONS

Afin que le taux de la taxe d’aménagement (TLE) reste inchangée pour l’année prochaine, soit 5%.

Délibération adoptée à l’unanimité.

 

V – LOCATION CAVES VOUTEES PLAN JAROUSSIER

Un bail précaire de trois ans sera établi avec M. FERT pour la location des caves voutées. Aucun dépôt de garantie ne sera demandé.

 

VI – DEPART A LA RETRAITRE DE M. MOINIER Claude et de MME BEAUGE Suzanne

A l’occasion du départ à la retraite de M. MOINIER et de Mme BEAUGE, la municipalité organisera un apéritif le 30 octobre 2015.

 

DIVERS :

  1. DIA DECARPENTRIE/RIVAL : pas de préemption
  2. DIA THEVENON/DHELEMMES DE SMET : pas de préemption
  3. DIA PANTE DEPLAND/TABUTEAU : pas de préemption
  4. Recensement : Mme SOYER a proposé sa candidature pour effectuer le recensement 2016. Accord du conseil.
  5. Toilettes extérieurs FOUGAU : ils seront bientôt terminés puisqu’il ne reste que les travaux d’électricité et de peinture, ainsi que la pose de deux portes.
  6. Toitures école /préau : le conseil tient à féliciter M. COUVREUR Patrick pour l’excellent travail fourni, et M. BETENDROFER pour le prêt de son matériel.
  7. Local comité des fêtes : M. COUVREUR Patrick termine la pose d’une porte dans l’ancien local poubelle à côté de la mairie.

Prochain conseil fixé au mardi 13 octobre 2015.

Séance levée à 19H30.

Le Maire,

Dany AUBERT