Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 12 novembre 2019

Posted on 12 novembre 20195 décembre 2019 by mairie

Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Le compte rendu est approuvé à l'unanimité. I - DELIBERATION SUR LE REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (R.G.P.D) Le RGPD, entré en vigueur le 25 Mai 2018, apporte de nombreuses modifications en matière de sécurité des données à caractère personnel et rend obligatoire leur application. Au regard du volume de ces nouvelles obligations légales, l'intercommunalité propose la mutualisation de cette mission. M. Le Maire ...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 3 septembre 2019

Posted on 3 septembre 20195 décembre 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : COURTEL Bertrand -LAURENT Olivier Delphine DE CASTRO Excusée Secrétaire de séance : CORNU Pierre La séance est ouverte à 18 h 30 Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité. I – Délibération Parc Naturel du Ventoux : Intervention de Pierre Joly, la Charte du Parc Naturel du Mont-Ventoux est en phase finale, toutes les communes qui sont dans le périmètre du parc et souhaitent en faire partie doivent p...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 15 juillet 2019

Posted on 15 juillet 20195 décembre 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : COURTEL Bertrand -LAURENT Olivier-FERNANDEZ Mario TOUQUET Françoise pouvoir à Pierre JOLY Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 19 h 00 Mr le Maire demande aux élus que soit rajouté à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal : Délibération renonciation emplacement réservé RIBEIRO. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que soit rajouté ce sujet à l’ordre de jour et puisse être débattu lor...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 19 juin 2019

Posted on 19 juin 20195 décembre 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : Pierre JOLY (procuration à Mario FERNANDEZ) Françoise TOUQUET et Bertrand COURTEL excusés Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 19H05 M. le Maire accueille avant le début de la séance, M. KAMMERER descendant de M. TAUPENAS, et Mme KLINGLER qui permet de franchir la barrière de la langue allemande. M. KAMMERER se passionne pour l’histoire de Faucon et de sa famille, et effectue régulièrement des recherches sur notre village ...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 14 mai 2019

Posted on 14 mai 20195 décembre 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h55. Monsieur Le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour : Le vote d’une délibération sur la décision Modificative n°1 sur le budget 2019.Le vote d’une délibération sur le choix du cabinet concernant le contrat d’assainissement. Accord à l’unanimité. Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal I – Motion Loi BLANQUER : L’ar...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 avril 2019

Posted on 23 avril 20195 décembre 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise (excusée) COURTEL Bertrand, (excusé pouvoir à FERNANDEZ Mario) CORNU Pierre (excusé) LAURENT Olivier Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18h45. M. le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour le vote d’une délibération sur les compteurs Linky. Accord à l’unanimité. I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : accord à l’unanimité. II – DELIBERATION CREDIT REL...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 mars 2019

Posted on 30 mars 201930 mars 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise, LAURENT Olivier Secrétaire de séance : Pierre JOLY La séance est ouverte à 18h45. M. le Maire demande au conseil l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibérationconcernant des travaux réalisés par SUEZ sur la station d’épuration pour le compte de laCommune. Accord.Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal 1- STATION D’EPURATION DES BEAUMETTES :Le contrat d’affermage assainissement qui d...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018

Posted on 1 mars 20191 mars 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier, Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine La séance est ouverte à 18 H 50 Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité. Monsieur le Maire fait part à l’ensemble du conseil qu’il a reçu un courrier de Monsieur BENOIT Jean-Pierre lui présentant sa démission. Ce courrier a été transmis à Monsieur Le Préfet comme le prévoit la loi. Cette démission est bien sur acceptée. Monsieur le M...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2018

Posted on 1 mars 20191 mars 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier, Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18 H 30 I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : approbation à l’unanimité. II – RESTAURATION REMPARTS : Délibération à prendre pour demande de subvention concernant la mise en sécurité des remparts auprès de la région, du département, de l’état (DETR). Délibération adoptée à l’unanimité. De plus une demande de soutien à la Fondation d’Ent...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 janvier 2019

Posted on 1 mars 20191 mars 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : Bertrand COURTEL (excusé) LAURENT Olivier, Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ La séance est ouverte à 18 H 40 M Le Maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : I – Délibérations PPRR FRAT et DETR Dans le cadre de la restauration des remparts nous sollicitons une subvention au titre du PPNR (département) d’un montant de 22940 € (15% du projet) et une subvention au...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018

Posted on 6 décembre 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018 Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier, Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine La séance est ouverte à 18 H 50 Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité. Monsieur le Maire fait part à l’ensemble du conseil qu’il a reçu un courrier de Monsieur BENOIT Jean-Pierre lui présentant sa démission. Ce courrier a été transmis à Monsieur Le Préfet comme le prévoit ...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 octobre 2018

Posted on 6 décembre 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 octobre 2018 Tous les Conseillers sont présents sauf : CORNU Pierre excusé, (procuration à FERNANDEZ Mario) COURTEL Bertrand, excusé, LAURENT Olivier, BENOIT Jean-Pierre, Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine La séance est ouverte à 18 H 45 Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité. I –Délibération au titre des amendes de police pour travaux de sécurisation du chemin de la Montagne La Mair...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 4 septembre 2018

Posted on 18 septembre 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 4 septembre 2018 Tous les Conseillers sont présents sauf : DE CASTRO Delphine excusée, pouvoir à TOUQUET Françoise, COURTEL Bertrand, excusé, LAURENT Olivier, excusé, BENOIT Jean-Pierre, excusé, Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 18 H 45 I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : Approbation à l’unanimité. M. le Maire demande à effectuer une précision sur le compte-rendu municipal du 25/06/2...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 Juillet 2018

Posted on 25 juillet 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 Juillet 2018 Tous les conseillers sont présents sauf : Pierre CORNU (excusé). Pouvoir à Guy CLAUZEL Delphine DE CASTRO (excusée) Jean-Pierre BENOIT (absent) Arrivée de Bertrand COURTEL à 18H 45 Arrivée de Françoise TOUQUET à 19H 10 Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL La séance est ouverte à 18H 35 Monsieur le Maire demande au Conseil de rajouter une DIA (MAINDIAUX / HEANEY) à l'ordre du jour. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU ...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 25 juin 2018

Posted on 13 juillet 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 25 juin 2018 Tous les Conseillers sont présents sauf : Delphine DE CASTRO (excusée) Jean-Pierre BENOIT, Olivier LAURENT (absents) Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 18 H 40 M. le Maire demande au conseil l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibération concernant le RGPD (Règlement Général sur la Protection des données). Accord. I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL :...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mai 2018

Posted on 12 juin 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mai 2018 Tous les Conseillers sont présents sauf : Delphine DE CASTRO (excusée) Jean-Pierre BENOIT, Olivier LAURENT (absents) Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 18 H 40 I –APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : Approbation à l’unanimité. II –CESSION CUVE RAO : Les pompiers ne sont pas intéressés par la cuve (ancien château d’eau), les propriétaires seront obligés de débrouss...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 20 avril 2018

Posted on 4 mai 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 20 avril 2018 Tous les Conseillers sont présents sauf : Françoise TOUQUET pouvoir à Pierre CORNU, Jean-Pierre BENOIT, Bertrand COURTEL, Pierre JOLY (excusés) Secrétaire de séance : Delphine DE CASTRO La séance est ouverte à 19 h 05 M. Le Maire demande aux élus que soit rajouté à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal, Une décision modificative (N°1 sur le budget 2018). Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour qu...

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Compte-rendu du Conseil municipal 28 mars 2018

Posted on 5 avril 201818 janvier 2019 by mairie

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 6 mars 2018

Posted on 16 mars 201818 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 6 mars 2018 Tous les Conseillers sont présents sauf : Guy CLAUZEL (procuration à Pierre CORNU) Secrétaire de séance : TOUQUET Françoise La séance est ouverte à 18h45. Divers : Repas des Ainés le 20 mai 2018 Garage : les maçons ont commencé, un nouvel éboulement s’est produit. Remerciements à l’entreprise AUBERT Maurice qui est intervenue rapidement pour sécuriser les travaux. La construction va pouvoir continuer. Remerciem...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 janvier 2018

Posted on 24 janvier 201818 janvier 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : Guy Clauzel (excusé) pouvoir à Bertrand COURTEL, Delphine de Castro (excusée), Olivier LAURENT Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ La séance est ouverte à 18h40. M le Maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal. - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Dans le paragraphe -Remparts Plan Jaroussier il faut lire : suite au rapport du SMAEMV (Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Equipement...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 décembre 2017

Posted on 20 décembre 201718 janvier 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : Tous les conseillers sont présents sauf LAURENT Olivier, absent. Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance débute à 18h30 Monsieur le Maire demande l’accord du conseil pour ajouter à l’ordre du jour la lecture d’un rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2016 sur le territoire de la Communauté de Communes Vaison Ventoux. Accord du conseil. I – Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipa...

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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 novembre 2017

Posted on 23 novembre 201718 janvier 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : Dany AUBERT, Bertrand COURTEL, Olivier LAURENT (excusés) Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ La séance est ouverte à 18h40. En raison de l’absence de M. le Maire, la séance est présidée par M. Pierre JOLY, 1er adjoint. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL I – BUDGET COMMUNE 2017 DECISION MODIFICATIVE N°3. -FPIC : le montant à régler s’élève à 8450 € ; il avait été prévu une somme de 8000 €. 450 € s...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017

Posted on 14 octobre 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 9 Octobre 2017 Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL, LAURENT Olivier Secrétaire de séance : Pierre JOLY La séance est ouverte à 18H45. Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal. 1.Délibération de création de la voie reliant le Chemin de la Montagne avec le chemin de la Pinède – Modification de l’appréciation sommaire des dépenses. Suite à la délibération du 26 avri...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 septembre 2017

Posted on 23 septembre 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 septembre 2017 Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise procuration à Guy CLAUZEL, Pierre CORNU procuration à Mario FERNANDEZ, BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (excusés), Secrétaire de séance : Bertrand COURTEL La séance est ouverte à 18H45. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée, à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal, la délibération suivante : Affaire GOUTTENOIRE co/COMMUNE : Hab...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017

Posted on 30 juin 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017 Tous les Conseillers sont présents sauf : Françoise TOUQUET (procuration à Bertrand COURTEL), Olivier LAURENT, Jean-Pierre BENOIT (excusé) Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ ------------------------------------------------------------------------------------------------------- La séance est ouverte à 18h40.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Approbation à l’unanimité. Une modification est à appor...

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Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017

Posted on 29 mai 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du conseil municipal 23 mai 2017 Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise (procuration à Guy CLAUZEL), Pierre CORNU (Procuration à Pierre JOLY) LAURENT Olivier Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18h40. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- I – APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL Approbation...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 avril 2017

Posted on 22 mai 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 avril 2017 Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise, BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (absents excusés) Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h30. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal les délibérations suivantes : Délibération clôture habitation. Décision Modificative N°1. Création d’une voie communale quar...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 28 mars 2017

Posted on 6 avril 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 28 mars 2017

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 14 mars 2017

Posted on 24 mars 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 14 mars 2017

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 février 2017

Posted on 23 février 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 février 2017 Tous les Conseillers sont présents sauf : BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier, TOUQUET Françoise pouvoir à CLAUZEL Guy Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h40 I – Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal Approbation à l’unanimité. II – Délibération pour renoncer à acquérir l’emplacement N°10 Lors du PLU de 2005, il avait été décidé d’instaurer...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 janvier 2017

Posted on 17 janvier 201718 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 janvier 2017 Tous les Conseillers sont présents sauf : BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier, CORNU Pierre pouvoir à CLAUZEL Guy Secrétaire de séance : GONNY Corinne Retard : TOUQUET Françoise La séance est ouverte à 18h45 Monsieur le Maire Présente ses vœux au Conseil, ainsi qu’à la presse. I – Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal. Approbation à l’unanimité. II – DELIBERATION DES MODIFI...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2016

Posted on 7 décembre 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2016

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 octobre 2016

Posted on 23 octobre 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 octobre 2016 Tous les Conseillers sont présents sauf : Delphine DE CASTRO (excusée), Olivier LAURENT, Jean Pierre BENOIT. Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL La séance est ouverte à 18h40. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Modifications : Préemption URBAIN / CORNU : les terrains attenants étant agricoles, la Commune ne préempte pas. Eglise : les devis concernant les travaux d'accessibilité aux personnes à mo...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 septembre 2016

Posted on 25 septembre 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 septembre 2016 Tous les Conseillers sont présents sauf : Françoise TOUQUET (procuration à Guy Clauzel), Olivier LAURENT, Jean Pierre BENOIT, Delphine DE CASTRO. Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ La séance est ouverte à 18h40. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Approbation à l’unanimité. I – COURRIER DE MR ET MME SALLE Suite au courrier qui leur avait été adressé et leur désaccord co...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 Juillet 2016

Posted on 23 juillet 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 Juillet 2016 Monsieur le Maire demande d’observer une minute de silence, à la mémoire des victimes de l’attentat de Nice. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutés à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal le dossier sur le compteur LINKY, ainsi que les travaux de l’église. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que ces dossiers soient rajoutés à l’ordre du jour, et puissent être débattus lors de la séance. ...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 juin 2016

Posted on 22 juin 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 juin 2016 Tous les Conseillers sont présents sauf : CORNU Pierre (procuration à Corinne GONNY) TOUQUET Françoise (procuration à Pierre JOLY) BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (absents excusés), Secrétaire de séance : Pierre JOLY La séance est ouverte à 18h40. La séance est ouverte à 18h40. I – Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal. Approbation à l’unanimité. II. Temps d'activités périscolaires: une réorga...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 mai 2016

Posted on 25 mai 201618 janvier 2019 by mairie

Tous les Conseillers sont présents sauf : BENOIT Jean-Pierre (absent excusé), Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18h40. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal la délibération suivante:  Vente des parcelles AB 241 et AB 242 à Monsieur DEHAEN et Mme VERBIST. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que cette délibération soit rajoutée à l’ordre du jour, et puisse être débattue lors de...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 avril 2016

Posted on 24 avril 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 avril 2016 Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier, BENOIT Jean-Pierre (absents excusés), Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h45. ***************************************************** I – APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL. Approbation à l’unanimité. II – AVENANT 2016 A LA CONTRACTUALISATION 2012-2015. DELIBERATION SOLLICITANT L’AIDE DEPARTEMENTALE. Le Conseil Municipal a...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 mars 2016

Posted on 24 mars 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 mars 2016 DE CASTRO Delphine, LAURENT Olivier, BENOIT Jean-Pierre (absents excusés), Tous les Conseillers sont présents sauf CORNU Pierre (procuration à TOUQUET Françoise) Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL La séance est ouverte à 18h45. ******************************************* Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal la délibération suivante:  Proposition d’achat de terrain par la f...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 16 mars 2016

Posted on 22 mars 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 16 mars 2016 Tous les Conseillers sont présents sauf : Bertrand COURTEL – DE CASTRO Delphine – BENOIT Jean-Pierre Secrétaire de séance : LAURENT Olivier La séance est ouverte à 18h55. ********************************************** Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal 1. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2016 Le Conseil a décidé de ne pas augmenter les taux d’imposition pour 2016 pour la 5ème année consécutive, en raison d’un cont...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 février 2016

Posted on 26 février 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 février 2016 Tous les Conseillers sont présents sauf : DE CASTRO Delphine, LAURENT Olivier, (absents excusés), TOUQUET Françoise pouvoir à CLAUZEL Guy Secrétaire de séance : Bertrand COURTEL La séance est ouverte à 18h45 *************************************************************************************** Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal 1. Délibération taxe de raccordement à l’assainissement colle...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 janvier 2016

Posted on 29 janvier 201618 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 janvier 2016 Tous les Conseillers sont présents sauf : DE CASTRO Delphine, LAURENT Olivier (absents excusés), TOUQUET Françoise (procuration à CLAUZEL Guy) Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 18h45. ___________________________________________________ M. le Maire présente ses meilleurs vœux à l’occasion de la nouvelle année 2016 à l’ensemble du Conseil ainsi qu’à la presse présente, la Provence et le Dauphin...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2015

Posted on 16 décembre 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2015 DE CASTRO Delphine, COURTEL Bertrand, LAURENT Olivier (absents excusés), Tous les Conseillers sont présents sauf CLAUZEL Guy (procuration à AUBERT Dany) Secrétaire de séance : Pierre JOLY La séance est ouverte à 18h45. ****************************************************************** I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL. Approbation à l’unanimité. II – BUDGET COMMUNE 2015 : DECISI...

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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 novembre 2015

Posted on 23 novembre 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 novembre 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : Pierre CORNU, Jean-Pierre BENOIT, LAURENT Olivier (absents excusés) Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 18h35. M. le Maire ouvre la séance et demande une minute de silence à la mémoire des victimes des attentats du 13/11/15. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil municipal la délibération suivante: • Indemnit...

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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 26 octobre 2015

Posted on 30 octobre 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 26 octobre 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise - CLAUZEL Guy - LAURENT Olivier (absents excusés) Pierre CORNU (procuration à Pierre JOLY) Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h30 ------------------------------------------------------------------------------------------- APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Approbation à l'unanimité. I — BUDGET 2015 — DECISION M...

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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 13 octobre 2015

Posted on 23 octobre 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 13 octobre 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : BENOIT Jean Pierre, excusé. Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18h30. ********************************** I – APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Approbation à l’unanimité. II – PRESENTATION DU PROJET DU PNR (Parc Naturel Régional) DU MONT VENTOUX DAUBERT Julien, COPAVO, est présent afin d’expliq...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 septembre 2015

Posted on 30 septembre 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 septembre 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : Guy CLAUZEL procuration Pierre JOLY Corinne GONNY Procuration Mario FERNANDEZ Absents excusés : Delphine DE CASTRO Pierre CORNU Olivier LAURENT Secrétaire de séance : Françoise TOUQUET La séance est ouverte à 18h30 *************************************************************************************** I – APPROBATION COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL Approba...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 août 2015

Posted on 14 septembre 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 août 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise (procuration à Bertrand COURTEL) JOLY Pierre (procuration à Guy CLAUZEL) LAURENT Olivier (absent excusé) Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 18h30. ******************************************************** Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal la délibération suivante: Taux ...

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Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 03 juillet 2015

Posted on 16 juillet 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 03 juillet 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : FERNANDEZ Mario absent excusé LAURENT Olivier absent excusé CLAUZEL Guy absent excusé TOUQUET Françoise absente excusée Secrétaire de séance : CORNU Pierre La séance est ouverte à 18h30. ************************************************ I - Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal du 23/06/2015 Compte rendu approuvé à l’unanimité II - DIA DEPLACE/N...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 04 JUIN 2015

Posted on 10 juin 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 04 JUIN 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : DE CASTRO Delphine absente excusée LAURENT Olivier absent excusé CORNU Pierre, pouvoir à Corinne GONNY COURTEL Bertrand pouvoir à Pierre JOLY La séance est ouverte à 18h30. *********************************************************** Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal le point suivant : Contentieux FABRE/COMMUNE DE FAU...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 mai 2015

Posted on 28 mai 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 mai 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : Bertrand COURTEL (procuration à Corinne GONNY) LAURENT Olivier – DE CASTRO Delphine Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 18h30. ******************************************************* Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal la délibération suivante: Autorisation donnée à Monsieur le Maire de...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 avril 2015

Posted on 22 avril 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 avril 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : Françoise TOUQUET, pouvoir à GONNY Corinne LAURENT Olivier, excusé Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine Début de la séance : 19 h 00 ********************************************************** M. le Maire demande à l’ensemble du Conseil de rajouter à l’ordre du jour une délibération concernant les nouveaux horaires T.A.P, ainsi qu’une délibération sur les travaux d’investissement ...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 26 mars 2015

Posted on 16 avril 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 26 mars 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf DE CASTRO Delphine, pouvoir à GONNY Corinne LAURENT Olivier, excusé Secrétaire de séance : GONNY Corinne Début de la séance : 18h30 ************************ M. le Maire demande à l’ensemble du Conseil de rajouter à l’ordre du jour une délibération concernant la révision des sentiers touristiques par le Conseil Général. Accord du Conseil. M. le Maire demande au Conseil l’appr...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 février 2015

Posted on 20 février 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 février 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : Bertrand COURTEL excusé Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL La séance est ouverte à 18 H 40 (arrivée d’Olivier LAURENT à 18 H 50) APPROBATION du dernier compte-rendu du Conseil Municipal du 15 Janvier 2015 Compte-rendu approuvé à l'unanimité. Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajouté à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal le point suivant : • Délibération pour u...

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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 janvier 2015

Posted on 22 janvier 201518 janvier 2019 by mairie

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 janvier 2015 Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier absent excusé CORNU Pierre, pouvoir à TOUQUET Françoise Secrétaire de séance : FERNANDEZ Mario La séance est ouverte à 18h30 Secrétaire de Séance : La séance est ouverte à 18h30 Secrétaire de séance : Bertrand COURTEL La séance est ouverte à 18h45. Mr le maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal. Ajouter à l’ordre du jour ...

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