Comptes rendus municipaux

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 12 novembre 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL   Le compte rendu est approuvé à l'unanimité. I - DELIBERATION SUR LE REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (R.G.P.D) Le RGPD, entré en vigueur le 25 Mai 2018, apporte de nombreuses modifications en matière de sécurité des données à caractère personnel et rend obligatoire leur application. Au regard du volume de ces nouvelles obligations légales, l'intercommunalité propose la mutualisation de cette mission. M. Le M...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 3 septembre 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : COURTEL Bertrand -LAURENT Olivier Delphine DE CASTRO Excusée Secrétaire de séance : CORNU Pierre La séance est ouverte à 18 h 30 Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité. I – Délibération Parc Naturel du Ventoux : Intervention de Pierre Joly, la Charte du Parc Naturel du Mont-Ventoux est en phase finale, toutes les communes qui sont dans le périmètre du parc et souhaitent en faire partie doivent p...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 15 juillet 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : COURTEL Bertrand -LAURENT Olivier-FERNANDEZ Mario TOUQUET Françoise pouvoir à Pierre JOLY Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 19 h 00 Mr le Maire demande aux élus que soit rajouté à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal : Délibération renonciation emplacement réservé RIBEIRO. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que soit rajouté ce sujet à l’ordre de jour et puisse être débattu lor...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 19 juin 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : Pierre JOLY (procuration à Mario FERNANDEZ) Françoise TOUQUET et Bertrand COURTEL excusés Secrétaire de séance : Corinne GONNY La séance est ouverte à 19H05 M. le Maire accueille avant le début de la séance, M. KAMMERER descendant de M. TAUPENAS, et Mme KLINGLER qui permet de franchir la barrière de la langue allemande. M. KAMMERER se passionne pour l’histoire de Faucon et de sa famille, et effectue régulièrement des recherches sur notre village ...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 14 mai 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine La séance est ouverte à 18h55. Monsieur Le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour : Le vote d’une délibération sur la décision Modificative n°1 sur le budget 2019.Le vote d’une délibération sur le choix du cabinet concernant le contrat d’assainissement. Accord à l’unanimité. Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal  I – Motion Loi BLANQUER : L’ar...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 avril 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise (excusée) COURTEL Bertrand, (excusé pouvoir à FERNANDEZ Mario) CORNU Pierre (excusé) LAURENT Olivier Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18h45. M. le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour le vote d’une délibération sur les compteurs Linky. Accord à l’unanimité. I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : accord à l’unanimité. II – DELIBERATION CREDIT REL...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 mars 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : TOUQUET Françoise, LAURENT Olivier Secrétaire de séance : Pierre JOLY La séance est ouverte à 18h45. M. le Maire demande au conseil l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibérationconcernant des travaux réalisés par SUEZ sur la station d’épuration pour le compte de laCommune. Accord.Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal 1- STATION D’EPURATION DES BEAUMETTES :Le contrat d’affermage assainissement qui d...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier, Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine La séance est ouverte à 18 H 50 Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité. Monsieur le Maire fait part à l’ensemble du conseil qu’il a reçu un courrier de Monsieur BENOIT Jean-Pierre lui présentant sa démission. Ce courrier a été transmis à Monsieur Le Préfet comme le prévoit la loi. Cette démission est bien sur acceptée. Monsieur le M...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2018

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : LAURENT Olivier, Secrétaire de séance : GONNY Corinne La séance est ouverte à 18 H 30 I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : approbation à l’unanimité. II – RESTAURATION REMPARTS : Délibération à prendre pour demande de subvention concernant la mise en sécurité des remparts auprès de la région, du département, de l’état (DETR). Délibération adoptée à l’unanimité. De plus une demande de soutien à la Fondation d’Ent...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21 janvier 2019

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Blason de la Mairie de Faucon (84110), Vaucluse, Provence
Tous les Conseillers sont présents sauf : Bertrand COURTEL (excusé) LAURENT Olivier, Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ La séance est ouverte à 18 H 40 M Le Maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL : I – Délibérations PPRR FRAT et DETR Dans le cadre de la restauration des remparts nous sollicitons une subvention au titre du PPNR (département) d’un montant de 22940 € (15% du projet) et une subvention au...
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