Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018

Tous les Conseillers sont présents sauf :
LAURENT Olivier,
Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine
La séance est ouverte à 18 H 50

Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité.

Monsieur le Maire fait part à l’ensemble du conseil qu’il a reçu un courrier de Monsieur BENOIT Jean-Pierre
lui présentant sa démission. Ce courrier a été transmis à Monsieur Le Préfet comme le prévoit la loi.
Cette démission est bien sur acceptée.
Monsieur le Maire demande si le conseil est d’accord pour rajouter une délibération portant sur le RPI
avec Mérindol et Puyméras. Le conseil municipal est d’accord.

I – Changement de comptable du Trésor
C’est Madame Ghyslaine SITTER qui a été nommée. Une délibération doit être prise pour le
versement de ses indemnités
Délibération adoptée à l’unanimité.

II – Délibération portant sur la nouvelle convention qui lie les communes de Mérindol Puyméras et
Faucon. Dorénavant la Mairie de Mérindol devra participer aux frais de fonctionnement au prorata
du nombre d’élèves de sa commune fréquentant les écoles de Puyméras et Faucon
Délibération adoptée à l’unanimité.

III – Restauration Remparts
La Mairie a contacté plusieurs organismes afin de demander des aides qui permettraient de bénéficier
de 80 % des subventions. Le montant global de cette restauration s’élève aux environs de 180 000
Euros.
De plus, nous avons contacté des banques afin qu’elles puissent faire l’avance des subventions et de la
tva. Deux banques ont été contactées :
– Le Crédit Mutuel : attente de réponse ;
– Le Crédit Agricole : a répondu et doit nous envoyer un dossier à remplir afin d’obtenir un
crédit relais afin d’avancer la trésorerie. De plus, il a créé une Fondation pour aider les petites
communes qui ont un patrimoine à restaurer. A cet effet, un dossier va leur être adressé pour
également prétendre à cette subvention.

IV – Achat ordinateur et Radiateurs Ecole
La Mairie a reçu les devis concernant l’ordinateur et les radiateurs de l’Ecole :
– Ordinateur pour le bureau de la Direction (Tour + Clavier) : montant de 636 Euros TTC.
Un deuxième devis est en attente.
– Radiateurs de l’Ecole : 4 Classes des petits – 4 Classe des grands et 1 Bureau de la Direction.
Le montant s’élève à 1888.16 Euros TTC.

V – Archives
Une inspection des Archives de notre commune a été réalisée le 14 juin 2018 par le service des
Archives Départementales de Vaucluse.
A l’issue de celle-ci, un rapport a été transmis et dresse un bilan sur les conditions de conservation de
ces archives sur 3 points :
– Sur les locaux d’Archives : il faut trouver un lieu approprié.
– Sur le classement des archives les plus anciennes (1567-1940) : il préconise de les conserver
aux Archives Départementales où elles seront restaurer et sauvegarder et numérisées.
– Sur le classement des archives contemporaines : elles peuvent être conservées dans la
commune à la Mairie afin de les centraliser.
Pour ces travaux de classement des archives, la Mairie peut bénéficier d’une subvention.
Une délibération sera prise au prochain Conseil Municipal afin d’avoir des renseignements
complémentaires sur la numérisation des archives.

Divers :
– DIA PIGEARD/CARRIER : pas de préemption
– La Mairie a reçu un courrier concernant les compteurs Linky et se renseigne auprès de la
Préfecture et l’Avocat sur le bien fondé de ce courrier.
– Commémoration du 100 ème Anniversaire de l’Armistice 1918 : Le Conseil Municipal remercie
Monsieur Pierre JOLY pour les nombreuses recherches qu’il a effectué dans les archives de la
commune et le félicite pour l’hommage qu’il a rendu à tous les enfants de Faucon morts pour la
France lors la cérémonie du 11 novembre.

La séance est levée à 19h40.
Prochain Conseil Municipal le Mardi 11 Décembre 2018 à 18h30.