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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 6 mars 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 6 mars 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Guy CLAUZEL (procuration à Pierre CORNU)
Secrétaire de séance : TOUQUET Françoise
La séance est ouverte à 18h45.
Divers :
Repas des Ainés le 20 mai 2018
Garage : les maçons ont commencé, un nouvel éboulement s’est produit.
Remerciements à l’entreprise AUBERT Maurice qui est intervenue rapidement pour
sécuriser les travaux. La construction va pouvoir continuer.
Remerciem...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 janvier 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf : Guy Clauzel (excusé) pouvoir
à Bertrand COURTEL, Delphine de Castro (excusée), Olivier LAURENT
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
La séance est ouverte à 18h40.
M le Maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal.
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Dans le paragraphe -Remparts Plan Jaroussier il faut lire : suite au rapport du
SMAEMV
(Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Equipement...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 décembre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Tous les conseillers sont présents sauf LAURENT Olivier, absent.
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance débute à 18h30
Monsieur le Maire demande l’accord du conseil pour ajouter à l’ordre du jour la lecture d’un rapport sur le
prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2016 sur le territoire de la Communauté de
Communes Vaison Ventoux. Accord du conseil.
I – Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipa...
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Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 novembre 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Dany AUBERT, Bertrand COURTEL, Olivier LAURENT (excusés)
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
La séance est ouverte à 18h40.
En raison de l’absence de M. le Maire, la séance est présidée par M. Pierre JOLY, 1er adjoint.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
I – BUDGET COMMUNE 2017 DECISION MODIFICATIVE N°3.
-FPIC : le montant à régler s’élève à 8450 € ; il avait été prévu une somme de 8000 €. 450 € s...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 JUIN 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Françoise TOUQUET (procuration à Bertrand COURTEL), Olivier LAURENT, Jean-Pierre BENOIT (excusé)
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
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La séance est ouverte à 18h40.APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation à l’unanimité.
Une modification est à appor...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 avril 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 26 avril 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
TOUQUET Françoise, BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier (absents excusés)
Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine
La séance est ouverte à 18h30.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal les
délibérations suivantes :
Délibération clôture habitation.
Décision Modificative N°1.
Création d’une voie communale quar...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal 28 mars 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 janvier 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 janvier 2017
Tous les Conseillers sont présents sauf :
BENOIT Jean-Pierre, LAURENT Olivier,
CORNU Pierre pouvoir à CLAUZEL Guy
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
Retard : TOUQUET Françoise
La séance est ouverte à 18h45
Monsieur le Maire Présente ses vœux au Conseil, ainsi qu’à la presse.
I – Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal.
Approbation à l’unanimité.
II – DELIBERATION DES MODIFI...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 octobre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 octobre 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Delphine DE CASTRO (excusée), Olivier LAURENT, Jean Pierre BENOIT.
Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL
La séance est ouverte à 18h40.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Modifications :
Préemption URBAIN / CORNU : les terrains attenants étant agricoles, la Commune ne préempte pas.
Eglise : les devis concernant les travaux d'accessibilité aux personnes à mo...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 septembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal
du 12 septembre 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Françoise TOUQUET (procuration à Guy Clauzel), Olivier LAURENT, Jean Pierre BENOIT, Delphine DE CASTRO.
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
La séance est ouverte à 18h40.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation à l’unanimité.
I – COURRIER DE MR ET MME SALLE
Suite au courrier qui leur avait été adressé et leur désaccord co...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 10 mai 2016
Tous les Conseillers sont présents sauf :
BENOIT Jean-Pierre (absent excusé),
Secrétaire de séance : GONNY Corinne
La séance est ouverte à 18h40.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal
la délibération suivante:
Vente des parcelles AB 241 et AB 242 à Monsieur DEHAEN et Mme VERBIST.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que cette délibération soit rajoutée à
l’ordre du jour, et puisse être débattue lors de...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 11 décembre 2015
DE CASTRO Delphine, COURTEL Bertrand, LAURENT Olivier (absents excusés),
Tous les Conseillers sont présents sauf
CLAUZEL Guy (procuration à AUBERT Dany)
Secrétaire de séance : Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18h45.
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I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL.
Approbation à l’unanimité.
II – BUDGET COMMUNE 2015 : DECISI...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 04 JUIN 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 04 JUIN 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
DE CASTRO Delphine absente excusée
LAURENT Olivier absent excusé
CORNU Pierre, pouvoir à Corinne GONNY
COURTEL Bertrand pouvoir à Pierre JOLY
La séance est ouverte à 18h30.
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Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil
Municipal le point suivant : Contentieux FABRE/COMMUNE DE FAU...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 avril 2015
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 avril 2015
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Françoise TOUQUET, pouvoir à GONNY Corinne
LAURENT Olivier, excusé
Secrétaire de séance : DE CASTRO Delphine
Début de la séance : 19 h 00
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M. le Maire demande à l’ensemble du Conseil de rajouter à l’ordre du jour une délibération concernant les nouveaux horaires T.A.P, ainsi qu’une délibération sur les travaux d’investissement ...
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