Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 novembre 2015

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Tous les Conseillers sont présents sauf :
Pierre CORNU, Jean-Pierre BENOIT, LAURENT Olivier (absents excusés)
Secrétaire de séance : Corinne GONNY
La séance est ouverte à 18h35.

M. le Maire ouvre la séance et demande une minute de silence à la mémoire des victimes des attentats du 13/11/15.
Monsieur le Maire demande aux élus que soit rajoutée à l’ordre du jour du présent Conseil municipal la délibération suivante:
• Indemnité de conseil du receveur municipal.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que cette délibération soit rajoutée à l’ordre du jour, et puisse être débattue lors de la séance.

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I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL.

Approbation à l’unanimité.

II – DELIBERATION CONCERNANT LE PROJET DE FUSION RAO AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BEAUME-DE-TRANSIT-SOLERIEUX (26).

Le RAO présente un projet de fusion avec le syndicat intercommunal des eaux de la Beaume-de –Transit-Solérieux initié par la préfecture de Vaucluse dans le cadre du projet de schéma départemental de coopération intercommunal de la Drôme. Le syndicat note qu’il y a une certaine pertinence géographique pour la fusion mais qu’aucune étude technique et financière n’a été réalisée. De ce fait et devant le délai trop court imposé pour la délibération (10/12/15), le conseil donne un avis défavorable à cette fusion.
Délibération adoptée à l’unanimité.

III – DELIBERATION COUPE AFFOUAGERE

L’ONF lance les coupes d’affouage. Le conseil doit nommer trois responsables :
– FERNANDEZ Mario, COURTEL Bertrand, LAURENT Olivier.
– Concernant les tarifs : à voir en fonction de la surface de la parcelle.
– Date de début : 30/11/2015 et date de fin : fin mars 2016 (à voir avec l’agent ONF).
Délibération adoptée à l’unanimité.

IV – DELIBERATION SUR L’ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL :

Vu l’investissement de Madame VERNEY, le Conseil Municipal décide de fixer cet indemnité à son taux maximum soit 376.08 € annuel. Délibération adoptée à l’unanimité.

IV – DIVERS :

– DIA GUINTRAND-MARTIN/LEGER-VANONI : pas de préemption.
– Compte-rendu ARPE (Agence Régionale pour l’Environnement) sur le fonctionnement de la station d’épuration : Bilan sur 24 h. La station fonctionne bien, elle est bien entretenue. Bilan effectué en période de pointe estivale, à refaire au cours de l’année.
– Travaux : garage communal, station d’épuration, agrandissement du local poubelle au parking du serre : La priorité sera faite en 2016 aux travaux sur la station d’épuration et à l’agrandissement du local poubelle.
– Pour info lettre d’intention PAPI (PROGRAMME D’ACTION DE PREVENTION DES INONDATIONS) : Travaux qui devraient être faits sur l’Ouvèze et le Gournier sous réserve de la labellisation du projet PAPI et des financements identifiés, en partenariat avec le Syndicat Mixte de l’Ouvèze Provençale (SMOP). Accord du conseil
– Eclairage public : devis des Ets LOUBIERE (soit environ 17400€) préconisant le changement des ampoules au mercure et l’installation de variateurs afin de diminuer l’intensité de la lumière de près de 30% en pleine nuit, avec à la clé des économies d’énergie.
Le conseil propose dans un premier temps de changer seulement les ampoules au mercure. Le dossier est à revoir.
– L’Ecole Intercommunale de Musique de la COPAVO demande l’autorisation d’organiser sur notre commune leur spectacle, le 28 mai 2016. Accord du conseil.
– Demande des organisateurs des Choralies pour accueillir l’été prochain une ou plusieurs chorales sur notre commune. Voir les modalités d’accueil.
– Début décembre, la mairie souhaite organiser la récolte des olives avec les enfants de l’école dans le but de produire l’huile pour la cantine scolaire. A voir avec le directeur de l’école.

Prochain Conseil : le 17/12/2015.
Fin du conseil à 20h00