Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 25 juin 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Delphine DE CASTRO (excusée)
Jean-Pierre BENOIT, Olivier LAURENT (absents)
Secrétaire de séance : Corinne GONNY
La séance est ouverte à 18 H 40
M. le Maire demande au conseil l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibération
concernant le RGPD (Règlement Général sur la Protection des données). Accord.
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL :...
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Le nouveau controle technique 2018,
Le contrôle technique évolue
Une directive européenne transposée en droit français :
Dans le cadre de sa lutte contre l’insécurité routière, l’Europe s’est fixé comme objectif de réduire de 50 % le nombre de tués sur les routes d’ici 2020.
Pour en savoir plus sur le nouveau dispositif rendez-vous sur le site du Ministère de la Transition écologique et solidaire
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L’INSEE réalise une enquête statistique sur la mobilité des personnes
d'avril 2018 à avril 2019
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L’INSEE REALISE UNE ENQUETE STATISTIQUE SUR LES LOYERS ET LES CHARGES
Du 28 mars au 21 avril 2018
Certains ménages seront sollicités par un enquêteur, il sera muni d’une carte officielle l’accréditant
L'objectif est mesurer trimestriellement l'évolution des loyers et l'intégrer au calcul de l'indice des prix à la consommation.
Thèmes abordés :
- Caractéristiques de l'immeuble, du logement (dont les éléments de confort) ;
- Mode de location et aides perçues ;
- Montants des...
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Tous les Conseillers sont présents sauf :
Guy CLAUZEL (procuration à Pierre CORNU)
Secrétaire de séance : TOUQUET Françoise
La séance est ouverte à 18h45.
Divers :
Repas des Ainés le 20 mai 2018
Garage : les maçons ont commencé, un nouvel éboulement s’est produit.
Remerciements à l’entreprise AUBERT Maurice qui est intervenue rapidement pour
sécuriser les travaux. La construction va pouvoir continuer.
Remerciements également aux riverains pour leur patience.
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Assemblée Générale de l'association "Faucon Notre Village"
Reportée au vendredi 2 mars 18h30 Salle Lou Fougau
Merci de votre compréhension
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Soirée Concert
Vendredi 9 février 2018 à 19h00
Centre Escapade – salle Debussy
Vaison-la-Romaine
Au programme
Chansons / jazz / pop / rock. Classes de musiques actuelles avec Chatterton et le Vasio Jazz Band.
Repas auberge espagnole et scène ouverte en clôture.
Venez découvrir la Culture de la COPAVO. La musique, la danse et la lecture publique.
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L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), en partenariat avec l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (Ondrp),
réalise du 1er février au 30 avril 2018, une enquête sur le thème du Cadre de Vie et la Sécurité.
Cette enquête vise à mesurer la qualité de l’environnement de l’habitat et l’insécurité.
Par ailleurs, elle vise à connaître les faits de délinquance dont les ménages et leurs membres ont pu être victimes.
Dans...
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Tous les Conseillers sont présents sauf : Guy Clauzel (excusé) pouvoir
à Bertrand COURTEL, Delphine de Castro (excusée), Olivier LAURENT
Secrétaire de séance : Mario FERNANDEZ
La séance est ouverte à 18h40.
M le Maire présente ses vœux à l’ensemble du conseil municipal.
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
Dans le paragraphe -Remparts Plan Jaroussier il faut lire : suite au rapport du
SMAEMV
(Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Equipement...
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