Conseil municipal du 3 septembre 2019
à 18h30
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Conseil municipal
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 novembre 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
LAURENT Olivier,
Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine
La séance est ouverte à 18 H 50
Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité.
Monsieur le Maire fait part à l’ensemble du conseil qu’il a reçu un courrier de Monsieur BENOIT Jean-Pierre
lui présentant sa démission. Ce courrier a été transmis à Monsieur Le Préfet comme le prévoit ...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 octobre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 16 octobre 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
CORNU Pierre excusé, (procuration à FERNANDEZ Mario)
COURTEL Bertrand, excusé,
LAURENT Olivier,
BENOIT Jean-Pierre,
Secrétaire de séance : REYNAUD Delphine
La séance est ouverte à 18 H 45
Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal : Approbation à l’unanimité.
I –Délibération au titre des amendes de police pour travaux de sécurisation du chemin de la Montagne
La Mair...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 Juillet 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 12 Juillet 2018
Tous les conseillers sont présents sauf :
Pierre CORNU (excusé). Pouvoir à Guy CLAUZEL
Delphine DE CASTRO (excusée)
Jean-Pierre BENOIT (absent)
Arrivée de Bertrand COURTEL à 18H 45
Arrivée de Françoise TOUQUET à 19H 10
Secrétaire de séance : Guy CLAUZEL
La séance est ouverte à 18H 35
Monsieur le Maire demande au Conseil de rajouter une DIA (MAINDIAUX / HEANEY) à l'ordre du
jour.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU ...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 25 juin 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 25 juin 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Delphine DE CASTRO (excusée)
Jean-Pierre BENOIT, Olivier LAURENT (absents)
Secrétaire de séance : Corinne GONNY
La séance est ouverte à 18 H 40
M. le Maire demande au conseil l’autorisation d’ajouter à l’ordre du jour une délibération
concernant le RGPD (Règlement Général sur la Protection des données). Accord.
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL :...
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Conseil Municipal le 25 juin 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mai 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mai 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Delphine DE CASTRO (excusée)
Jean-Pierre BENOIT, Olivier LAURENT (absents)
Secrétaire de séance : Corinne GONNY
La séance est ouverte à 18 H 40
I –APPROBATION DU COMPTE RENDU DU PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL :
Approbation à l’unanimité.
II –CESSION CUVE RAO :
Les pompiers ne sont pas intéressés par la cuve (ancien château d’eau),
les propriétaires seront obligés de débrouss...
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Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 20 avril 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 20 avril 2018
Tous les Conseillers sont présents sauf :
Françoise TOUQUET pouvoir à Pierre CORNU,
Jean-Pierre BENOIT, Bertrand COURTEL, Pierre JOLY (excusés)
Secrétaire de séance : Delphine DE CASTRO
La séance est ouverte à 19 h 05
M. Le Maire demande aux élus que soit rajouté à l’ordre du jour du présent Conseil Municipal,
Une décision modificative (N°1 sur le budget 2018).
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour qu...
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